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Choisir.. Agrément : guide du Tronc Commun Agrément de Jeunesse et d'Education Populaire Agrément de l'Education nationale Archives d'une association Assemblée générale : fixer l'ordre du jour Association : comment demander un rescrit fiscal ? Association : évolution des ressources Association cultuelle Association reconnue d'intérêt général et reçus fiscaux Association reconnue d'utilité publique (ARUP) Association reconnue d'utilité publique (ARUP) Association syndicale de propriétaires (notamment association syndicale libre - ASL) Associations représentatives : consommateurs / parents d'élèves / locataires / protection de l'environnement / familiale Assos sportives : plateforme de déclaration et demande d'autorisation de manifestations Baromètre DJEPVA sur la jeunesse - 2025 Buvette ou bar tenu par une association Bénévolat sportif : accompagner l'engagement en AURA Bénévole : Le cumul des statuts (bénévole+salarié, bénévole+demandeur d'emploi...) Cadeaux aux bénévoles Cafés et cantines associatifs : ressources documentaires Chèque Emploi Associatif Code du Travail numérique Comment fonctionne la formation des salarié·e·s Compte d'engagement citoyen (CEC) : démarches en ligne Compte d'engagement citoyen : guide pratique Congé d'engagement Contrat d'Engagement Républicain Conventions collectives : nomenclatures Coopération interassociative dans les QPV Coopérer efficacement entre associations, collectivités et entreprises Cotisations à une association Création d'un établissement secondaire Création d'une association Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ? Diffusion de musique par une association pendant un événement public : quelles sont les règles ? Dirigeants de l'association : Elections Dirigeants de l'association : Gouvernance collégiale Dirigeants de l'association : Instances dirigeantes Dirigeants de l'association : Représentant légal Dispositifs de soutien à l'emploi Dissolution - Dévolution de l'actif Dissolution d'une association Dons, donations et legs au bénéfice d'une association Droit d’auteur et droit à l’image Déclarations obligatoires à propos des salarié·e·s Démission d'un membre d'une association Ecrire le projet associatif Exemples de statuts Fiche pratique : frais engagés par les bénévoles Fiscalité des activités lucratives d'une association Formation des salarié·e·s : le plan de développement des compétences Formation des salarié·e·s : les Opérateurs de Compétences Frais engagés par les bénévoles : remboursement Frais engagés par les bénévoles : traitement comptable et fiscal Fusion, scission, apport partiel d'actif GUSO (guichet unique du spectacle occasionnel) Gouvernance collégiale : modèle de statuts Groupement d'employeurs : FAQ Ministère travail Groupement d'employeurs : Guide AVISE Guid'Asso Guide d'usage de la subvention 2025/2026 Guide de l'appel à la générosité du public Guide des volontariats internationaux d'échange et de solidarité (V.I.E.S) Guide du bénévolat 2024-2025 Guide du mécénat - Entreprises et associations Guide pratique - Bénévolat : valorisation comptable Guide pratique du mécénat de compétences Impact Emploi Impôt sur le revenu - Dons aux associations et organismes d'intérêt général Junior Asso Junior Association L'engagement des jeunes : définitions et usages L'égalité femmes-hommes La comptabilité associative La coopération inter-associative au niveau territorial La protection contre les discriminations Le FONJEP Le cumul des fonctions de dirigeant et de salarié dans une association Le mécénat : un dispositif simple et attractif pour réussir vos partenariats Le prêt de main d'œuvre à but non lucratif Le repos hebdomadaire : principes et dérogations Les documents remis aux salarié·e·s lors de la rupture du contrat de travail Les obligations de l'employeur lors de l'embauche Les réductions d'impôts pour les dons aux associations Licence d'entrepreneur de spectacles Liste des aides à l'embauche Locaux de l'association Loi 1901 Loterie, tombola ou loto traditionnel organisé par une association L’association et les impôts commerciaux L’exception : l’assujettissement aux impôts commerciaux Mener un projet de coopération : 13 fiches pratiques Mise en sommeil d'une association Modification de la liste des dirigeants ou du siège social Modification des statuts de l'association Modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique Mécénat, parrainage et sponsoring Numéro SIRET : obtenir un numéro / déclarer un changement Obtenir une information sur une association Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique Organisation d’événements associatifs (généralités) Organiser un événement artistique dans l'espace public : Guide des bons usages PTCE : Pôle Territorial de Coopération Economique Parcours Emploi Compétences Procédure de demande de subvention sur Le Compte Asso Projets culturels de territoire Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ? Qu'est ce que le compte d'engagement citoyen ? Quelle obligation pour l'employeur en matière de complémentaire santé ? Quelles sont les ressources des associations ? Qui peut être trésorier d'une association ? RGPD : guide pratique pour les associations Radiation d'un membre Responsabilité de l'employeur : registres obligatoires Responsabilité des dirigeants Restaurer la nature, nos 10 préconisations pour un plan national à la hauteur des enjeux Rupture du contrat de travail : la démission Rupture du contrat de travail : la rupture conventionnelle Rupture du contrat de travail : le licenciement individuel pour motif économique Rupture du contrat de travail : le licenciement pour motif personnel Rupture du contrat de travail : le licenciement économique de 2 à 9 salarié·e·s Rédiger un rapport d'activité Réglementation comptable Rémunération des dirigeant·e·s de l'association Rémunération du dirigeant d'une association S'engager dans la vie associative avant 18 ans, c'est possible Santé et sécurité au travail : obligations de l'employeur Stages : obligations de l'employeur Subventions versées aux associations Type de contrat de travail : le contrat à durée indéterminée Types de congés : le congé de maternité Types de congés : le congé de paternité et d'accueil de l'enfant Types de congés : les congés payés Types de congés : les congés pour événements familiaux et le congé de deuil Types de contrat de travail : la modification du contrat de travail Types de contrat de travail : le contrat d'apprentissage Types de contrat de travail : le contrat à durée déterminée Une association doit-elle avoir un règlement intérieur ? Une association doit-elle encore payer la taxe d'habitation ? Une association doit-elle payer la taxe foncière ? Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ? Vente de produits alimentaires et organisation de repas : Guide et fiches pratiques Vide-greniers ou brocante organisés par une association Volontariats internationaux d'échange et de solidarité (V.I.E.S) : dispositifs en synthèse

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